COVID-19 / Infos et outils

Face à la crise sanitaire qui touche actuellement notre pays, le CDOS essaie dans la mesure du possible de vous aider en regroupant les infos et les outils utiles.

Toutes les infos officielles sur le Coronavirus, cliquez-ici

RECONFINEMENT

AIDES FINANCIÈRES

● Présentation du Plan de Relance pour le sport, cliquez-ici

● Quelles sont les aides mises en place par le gouvernement pour aider les clubs ? cliquez-ici

● Synthèse des mesures économiques d’urgence dans le cadre de la crise sanitaire COVID-19, cliquez-ici


DÉCISIONS SANITAIRES GOUVERNEMENTALES

● Mesures relatives au déconfinement progressif applicables au sport, cliquez-ici

● Déclinaison des décisions sanitaires gouvernementales pour le sport (au 3 novembre 2020), cliquez-ici

● INSTRUCTION N° DS/DS2/2020/200 du 17 novembre 2020 relative à la déclinaison des nouvelles mesures en vigueur dans le champ du sport lié à la reprise épidémique de COVID-19, cliquez-ici

● Décret N°2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l’épidémie de covid-19 dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire, cliquez-ici

● Fiche relative à l’activité des sportifs de haut niveau et assimilés (annexe 1), cliquez-ici

 ● Fiche relative à l’activité des sportifs professionnels (annexe 2), cliquez-ici

● Fiche relative à l’activité des éducateurs sportifs professionnels (annexe 3), cliquez-ici

● Télécharger le tableau de présentation des motifs de dérogation sport et justificatifs associés, cliquez-ici

● Télécharger la FAQ, cliquez-ici


OUTILS PRATIQUES

● Attestation de déplacement dérogatoire au 30-10-2020, cliquez-ici

● Justificatif de déplacement professionnel au 30-10-2020, cliquez-ici

● Justificatif de déplacement scolaire au 30-10-2020, cliquez-ici


ENQUÊTES

● COVID-19 : Résultats de la nouvelle enquête CoSMoS, cliquez-ici

● Enquête régionale du CROS : Évaluation de l’évolution des licences sportives en Nouvelle-Aquitaine – Octobre 2019 / Octobre 2020 – Cliquez-ici
Infographie de l’enquête régionale du CROS – Cliquez-ici

NOUVELLES RESTRICTIONS

● 17/10/2020 – Nouvelles mesures pour le sport, cliquez-ici

● Décret n° 2020-1262 du 16 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l’épidémie de covid-19 dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire, cliquez-ici

● 25/09/2020 – Nouvelles mesures pour le sport, cliquez-ici

REPRISE SPORTIVE

● Fonds de solidarité, pour vous aider dans le dépôt de votre aide, télécharger le tuto des impôts, cliquez-ici

● Synthèse des mesures économiques d’urgence dans le cadre de la crise sanitaire COVID-19 (COSMOS), cliquez-ici

● 30/09/2020 – Prise en charge à 100% de l’activité partielle par l’État pour les entreprises de l’événementiel, de la culture, des opérateurs de voyage et de séjour et du sport, cliquez-ici

● Questionnaire CoSMoS : reprise d’activité post estivale dans le cadre de la crise sanitaire liée au Covid-19 ! cliquez-ici

● La fiche réflexe en cas de survenue d’un cas positif COVID-19, cliquez-ici

● Guide de la rentrée sportive (intégrale), cliquez-ici
> Fiche thématique – Pratique sportive, cliquez-ici
> Fiche thématique – Manifestations sportives – Accueil du public, cliquez-ici
> Fiche thématique – Établissements Publics, cliquez-ici
> Fiche thématique – Protocole sanitaire, cliquez-ici
> Fiche thématique – Stagiaires de la formation professionnelle, cliquez-ici

DECONFINEMENT

● Retrouvez le détail des mesures concernant la pratique des sports dans le cadre de la stratégie nationale de déconfinement présentée par le Premier ministre Édouard Philippe, cliquez-ici

● Retrouvez toutes les mesures liés au déconfinement sur le site du ministère du Travail, cliquez-ici

● Protocole national de déconfinement pour les entreprises, par le ministère du Travail, cliquez-ici

Décret n° 2020-545 du 11 mai 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l’épidémie de covid-19 dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire, cliquez-ici

Protocole pour la réouverture des accueils collectifs de mineurs à compter du 12 mai 2020, cliquez-ici

Questionnaire CoSMoS : reprise d’activité à la suite de la crise sanitaire ! cliquez-ici

Questionnaire du Mouvement Associatif : #Covid-19 : où en sont les associations après le confinement ? cliquez-ici

Outils du ministère du Sport
● Reprise de l’activité sportive, par le ministère des Sports, cliquez-ici
● Schéma du plan de déconfinement pour l’activité sportive,
cliquez-ici
Protocole relatif au dispositif d’appui à la reprise scolaire « Sport, santé, culture, civisme », cliquez-ici
Guide de recommandations sanitaires à la reprise sportive, cliquez-ici
Guide d’accompagnement des sportifs de haut niveau et professionnels, cliquez-ici
● Guide de recommandations des équipements sportifs terrestres, sports, d’eau, piscines, centres aqualudiques et espaces de baignade naturels, cliquez-ici
● Guide d’accompagnement de reprise des activités sportives, cliquez-ici
●  ⚠️ Guide des sports à reprise différée, cliquez-ici

OUTILS

● Synthèses de la CRESS sur les mesures mobilisables dans l’ESS (mis à jour le 30 avril), cliquez-ici

Fonds Renaissance Charente – Aide aux associations sportives en difficultés, cliquez-ici

Aide de la Région – Un fonds de soutien aux associations sportives, cliquez-ici

● Mise en œuvre du dispositif de Prêts Garantis par l’État à destination des associations, cliquez-ici

● Accord du 01 avril 2020 relatif à la prise de congés payés dans le cadre de la crise sanitaire Covid-19 dans la branche Sport, cliquez-ici

● Guide sur la survie à l’usage des associations pendant le confinement, cliquez-ici

Kits de communication COVID-19, cliquez-ici

● Attestation de déplacement dérogatoire version numérique, cliquez-ici

Attestation de déplacement dérogatoire à imprimer, cliquez-ici

● Justificatif de déplacement professionnel, cliquez-ici

Attestation de garde d’enfant à domicile, cliquez-ici

● Questions/réponses pour les entreprises et les salariés, cliquez-ici

● Questions/réponses pour la formation professionnelle des salariés, alternants et personnes en recherche d’emploi, cliquez-ici

● Questions/réponses pour l’apprentissage, cliquez-ici (mise à jour du 6 avril 2020)

● Conduite à tenir pour les personnes A RISQUE FAIBLE en contact d’un cas confirmé, cliquez-ici

● Conduite à tenir pour les personnes A RISQUE MODÉRÉ A ÉLEVÉ en contact d’un cas confirmé, cliquez-ici

● Mesures de soutien et contacts utiles pour les entreprises, cliquez-ici

● Info CPAM Coronavirus : des déclarations d’arrêt de travail simplifiées pour les salariés parents, cliquez-ici

● Modalité déclarative Chômage partiel, cliquez-ici

● Postes FONJEP
Pour les associations bénéficiaires de postes FONJEP, vous avez du recevoir un mail de la Déléguée Générale expliquant les modalités de paiement pendant la période. Si ce n’est pas le cas, en voici les grandes lignes :
« le paiement du poste Fonjep se fera dès lors que salarié n’a pas quitté son poste de travail (démission ou licenciement).
Pour les salariés à temps partiel, les salariés en chômage temps plein ou partiel, les salariés en arrêt maladie… le paiement intégral du poste est maintenu.« 

INFOS

30/04/2020 ● Reprise de l’activité sportive, lire le communiqué de presse du ministère du sport

30/04/2020 ● Mesures exceptionnelles en matière de formation professionnelle et d’alternance de la CPNEF branche Sport. Lire l’article

27/04/2020 ● Covid-19 : modification du dispositif d’indemnisation des interruptions de travail des salariés. Lire l’article

14/04/2020 ● Livret pour sportifs et entraineurs en période de confinement. Lire l’article

14/04/2020 ● Cellule d’écoute et de soutien de la Région. Lire la suite

06/04/2020 ● COVID-19 : les associations fortement impactées mais toujours actives. Lire l’article

31/03/2020 ● Covid-19 – la Région soutient les associations, mesures et modalités. Lire l’article

31/03/2020 ● LE FONDS DE SOLIDARITÉ – Quelles démarches pour quelles entreprises ? Lire le dossier de presse

27/03/2020 ● Indemnisation activité partielle/chômage partiel. Lire l’article

25/03/2020Lancement de la plateforme jeveuxaider.gouv.fr – Réserve civique COVID-19. Lire le communiqué de presse

25/03/2020 Les mesures exceptionnelles de l’Afdas. Lire l’article

20/03/2020Coronavirus et monde du travail. Lire le communiqué de presse du ministère du travail

20/03/2020Le ministère du Travail donne 30 jours aux entreprises pour déclarer leur activité partielle, avec effet rétroactif. Lire le communiqué de presse 

20/03/2020 ● Avec le ministère des Sports, faire du sport chez soi, c’est facile ! Lire l’article

19/03/2020 ● Les aides et appuis exceptionnels aux entreprises accessibles aux associations employeuses et à leurs salariés. Lire l’article

19/03/2020 ● Solidaire sur le plan national, la Région Nouvelle-Aquitaine crée un fonds de rebond et stratégique de 50 m€ pour les entreprises. Lire l’article

19/03/2020 ● Fermeture des établissements d’APS jusqu’au 15 avril. Lire l’arrêté du 16 mars

SONDAGES

Questionnaire du Mouvement Associatif : #Covid-19 : où en sont les associations après le confinement ? cliquez-ici

Questionnaire CoSMoS : reprise d’activité à la suite de la crise sanitaire ! cliquez-ici

●  Questionnaire CoSMoS : Coronavirus et impact sur les employeurs et entreprises du sport.
L’intégralité des résultats de la 1ère enquête, cliquez-ici.
Consultez l’ensemble des résultats de ce 2ème questionnaire, cliquez-ici

●  Questionnaire Mouvement Associatif : #Covid-19 : quels impacts sur votre association ?
Voir les résultats de l’enquête, cliquez-ici